Saisie de Napoléons d'or chez un particulier
2007-12-11 - Le TempsLu 542 fois
Tunis-- le Temps : Une enquête est actuellement menée par la brigade criminelle, suite à la saisie chez un particulier de plusieurs pièces en or datant de 1862, soit de l'époque de Napoléon III, dont la valeur est inestimable,tant sur le plan pécuniaire que historique, étant considérées en tant que pièces de musée.
Ces pièces provenaient-elles d'un trésor caché quelque part et qu'avait découvertes le détenteur dans sa propriété ou ailleurs ?
Dans ce cas, celui-ci serait tenu d'aviser les autorités séance tenante, selon les termes de la loi en vertu de laquelle il peut bénéficier d'un pourcentage déterminé de la valeur globale du trésor déclaré.
La non déclaration constitue un délit.
À moins que l'affaire se présente tout à fait autrement, ce à quoi oeuvrent les enquêteurs afin d'en connaître les tenants et les aboutissants.