Outrage à agent
2009-01-30 - Le TempsLu 583 fois
Tunis-Le Temps - L'affaire qu'a eu à juger dernièrement le tribunal de première instance de Tunis, concerne un quadragénaire accusé d'avoir proféré des insultes et des obscénités à l'encontre de l'un des agents, lors d'une ronde de police.
Interpellé pour un contrôle de papiers, alors qu'il était à bord de son véhicule, il se mit subitement en colère au point de ne plus se contrôler.
Il commença à lancer des obscénités à la face de l'agent et fut pour cette raison conduit au poste de police.
Il fut inculpé d'outrage à agent public, ainsi que de port prohibé d'arme blanche, à la suite de la découverte par les agents d'un couteau dans la boîte à gants du véhicule.
Devant le tribunal, l'accusé reconnut qu'il avait agi sous l'emprise de la colère, sans avoir eu l'intention d'agir sciemment à l'encontre des agents de l'ordre.
Toutefois il fit remarquer que le couteau trouvé dans le véhicule lui servait d'outil de travail, étant un marchand de légumes.
L'avocat de la défense plaida le doute dont doit profiter l'accusé en l'occurrence et que de n'importe quelle manière l'élément moral de l'infraction n'est nullement prouvé.
Quant à l'accusation de port illégal d'arme blanche, elle ne peut être justifiée, son client étant un marchand de légumes d'une part et que d'autre part le couteau trouvé dans son véhicule n'a pas été sorti de la boîte à gants où le rangeait son client.
Ce couteau lui servait seulement dans son travail.
L'avocat sollicita principalement l'acquittement, et incidemment les circonstances atténuantes pour son client dont la mauvaise foi n'était pas établie de manière indubitable.
Le tribunal, après en avoir délibéré, condamna l'accusé à une amende de 200 dinars.