Consommateur passif de stupéfiants

2008-07-04 - Le Temps
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Dans le cadre de la loi de 1992 relative aux stupéfiants, la consommation passive est également réprimée.
Que veut dire une consommation passive ? par inhalation, l'intéressé ayant assisté à une réunion de consommateurs de stupéfiant, sans pour autant y avoir pris part .
Comment peut-on le déterminer, si l'accusé de consommation passive, n'a pas été arrêté sur le fait et qu'il nie par-dessus le marché les faits qu'on peut lui reprocher ?
Eh bien c'est par l'analyse des urines que les enquêteurs peuvent trancher.

Le consommateur invétéré, classé toxicomane, a en principe un taux de stupéfiant de 20°/° dans le sang.
Si le taux est inférieur à ce seuil de 20°/°, l'intéressé soumis pourrait être considéré comme un fumeur d'occasion, ou un fumeur passif.
Ce fut le cas pour le jeune homme qui comparut dernièrement devant la 14è chambre correctionnelle, près la cour d'appel de Tunis, après avoir formulé un recours contre une condamnation à une peine de prison, en première instance, pour consommation de stupéfiants.
Le jeune homme avait pourtant nié tout au long de la procédure avoir fumé ou été en contact avec les personnes accusées également de consommation.
Celles-ci avaient pourtant avoué qu'ils avaient l'habitude de consommer du haschisch, sans pour autant citer le jeune homme.
Devant la cour, il réitéra ses déclarations niant formellement avoir jamais touché aux stupéfiants.
Son avocat le soutenant, plaida l'absence de preuve de l'accusation à l'encontre de l'accusé, d'autant plus que celui-ci s'avéra d'après les analyses auxquelles il fut soumis, ne pas être un toxicomane.
Il sollicita l'acquittement de son client et l'affaire a été mise en délibéré.
A.Y.



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