Contrefaçon de timbres fiscaux

2008-05-24 - Le Temps
Lu 579 fois

Tunis-le Temps : Les deux jeunes hommes qui comparurent dernièrement devant la cour d'appel de Tunis, avaient été impliqués dans une affaire de contrefaçon de timbres fiscaux.
Un individu d'origine Maghrébine, leur avait procuré les moyens leur permettant d'imprimer une bonne quantité de faux timbres fiscaux.
Accusés de contrefaçon, ils écopèrent de condamnations privatives de liberté, par le tribunal de première instance de l'Ariana.
Devant la cour, ils ne purent que reconnaître les faits incriminés, déclarant qu'ils étaient tentés par le gain facile, surtout que cette idée leur a été suggérée par celui qui en outre les avait aidés à la mettre en pratique.
Ils ne purent que demander la clémence de la cour.

Ils furent condamnés respectivement à un an et six mois d'emprisonnement.



Mai 2008
LMMJVSD
01 02 03 04
05 06 07 08 09 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31
<< >>